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Dernière mise à jour le : 28 décembre 2019

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Elearning.trubicars.ca est un site Web exploité par Trubicars Ltd ("nous", "notre" ou "Trubicars"), société de droit fédéral au Canada.

Objectif

L'objectif de notre service est de vous fournir un service simple et pratique, en vous mettant en relation avec les écoles de conduite locales avec lesquelles nous nous sommes associés ('écoles partenaires') pour fournir un programme de formation en ligne pour conducteurs débutants. Trubicars agit en tant qu'agent et développeur de cours au nom des écoles partenaires.

Disponibilité

Notre objectif est de vous garantir le meilleur service possible. Malheureusement, les choses ne se déroulent pas toujours comme prévu et des facteurs, tels qu'un dysfonctionnement du site web, peuvent occasionnellement nous empêcher d'atteindre nos objectifs à cet égard. Veuillez nous accorder 48 heures pour résoudre ces problèmes.

Annulation

Nous pouvons à tout moment, sans préavis, restreindre ou annuler votre accès au site Trubicars si nous estimons raisonnablement que vous menez des activités inappropriées sur notre site.

Notre responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Trubicars fournit son service et son contenu sur une base 'telle quelle' et 'telle que disponible' et nous ne faisons aucune représentation ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant le contenu ou la disponibilité de notre service, ou qu'il sera opportun ou sans erreur. Sous réserve des dispositions ci-dessous, ni Trubicars ni aucune école partenaire n'auront de responsabilité envers vous pour toute perte ou tout dommage direct, indirect, spécial ou consécutif découlant d'un contrat, d'un délit civil (y compris la négligence) ou autre découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre service.

 

 

Renonciation

Ni vous, ni Trubicars, ni l'école partenaire ne seront responsables envers les autres de tout retard ou de toute inexécution de leurs obligations en vertu du présent contrat résultant d'une cause indépendante de leur volonté, y compris, mais sans s'y limiter, l'une des causes suivantes : catastrophe naturelle, acte gouvernemental, guerre, incendie, inondation, explosion ou troubles civils.

Notre droit de modifier les présentes conditions générales

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